Mentions légales

Éditeur

ISCOM
4, Cité de Londres
75009 Paris
Tél : 01 55 07 07 77
Fax : 01 55 07 07 78

Responsables de la publication du site

Directeur de la publication : Virginie MUNCH, Directeur général ISCOM
Webmaster : Service communication de l'ISCOM
Conception graphique : ISCOM / Omnilia Communication

Hébergement du site

Le site est hébergé sur les serveurs de la société :
La Compagnie de Formation
4, cité de Londres - 75009 PARIS
Tél. : 01 55 31 26 00.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site de l'ISCOM sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.

Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site de l'ISCOM, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'informations présentes sur le site de l'ISCOM ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site de l'ISCOM à des fins publiques ou commerciales.

Le nom ISCOM, ainsi que le logo correspondant à ce nom est une marque déposée. Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière ce signe distinctif lorsqu'il apparait sur les pages du site.

Traitement des données personnelles

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données personnelles collectées sur le site de l'ISCOM. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmaster : webmaster@iscom.fr.

La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d'informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou des offres commerciales de l'ISCOM.

Les informations collectées sont à l'usage exclusif de l'ISCOM.

Accès au site

L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un évènement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

L'éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services. Par ailleurs, l'éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment et sans préavis, le tout sans droit à indemnité. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences susceptibles d'en découler pour l'utilisateur.

Modifications des conditions générales d'utilisation

L'ISCOM se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.


 
 
       
ISCOM - Institut Supérieur de Communication et Publicité :: mentions légales